Mentions légales

1. Acceptation des Conditions d’Utilisation.

A chaque fois que vous utilisez ou donnez accès à ce site, vous donnez votre accord pour être lié à ces Conditions d’utilisation, qui peuvent subir des changements sans que nous soyons dans l’obligation de vous en notifier. De plus, en utilisant un service sur, ou accédé par, ce site, vous serez soumis à toute règle liée à ce service qui sera considérée dès lors comme faisant partie des Conditions d’utilisation. Merci de parcourir notre Politique de confidentialité, qui fait également partie de nos Conditions d’utilisation par référence.

2. Nos Services.

Ce site et les services proposés sont fournis « TELS QUELS ». Vous reconnaissez aux propriétaires du site le droit, sans notification et ou dédommagement aucun, de modifier ou suspendre ce site et ou ses services en totalité ou en partie, ainsi que de supprimer les données que vous auriez fournies, de manière temporaire ou permanente. Nous ne serons en aucunes façons responsables de l’accès, de l’exactitude, de la perte ou de la conservation des données ou informations.

3. Politique de confidentialité.

Les données d’enregistrement et autres informations que nous pourrions recueillir sont soumis aux termes de notre Politique de Confidentialité.

4. Vos comportements.

Vous acceptez que toutes informations ou donnés, qu’il s’agisse de texte, de logiciels, de code, de musique ou de sons, de photographies ou graphismes, de vidéo ou de tout autre matériel (« Contenu »), affiché publiquement ou dans une partie privée du site, relèvera de la seule responsabilité de la personne ayant fourni ce Contenu sur le site internet de RUBAN BLEU. Vous acceptez que ce site pourra proposer du Contenu à caractère offensif pour certains. Nous ne serons responsables en aucune forme du Contenu figurant sur ce site ni d’éventuelles erreurs et ou omissions.

Vous acceptez formellement, en utilisant ce site et ou un de ses services, que vous ne devez pas:

(a) fournir du Contenu ou exercer une action pouvant être: illégal, menaçant, nocif, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, offensif, pornographique, destinée à interférer ou interrompre le fonctionnement du site ou d’un de ses service, infecté par un virus au d’autres programmations destructives, sujet à la responsabilité civile ou pénale, ou violant une loi locale, nationale ou internationale en vigueur :

(b) usurper l’identité d’une autre personne ou entité, dissimuler ou modifier l’origine de tout Contenu que vous contribuez;

(c) utiliser ou donner accès à ce site et son Contenu ou ses services de manière commerciale ou d’une manière à générer des mails non sollicités, du spam, des lettres à la chaîne, schémas pyramidaux, ou toute autre forme de publicité non autorisée avec ou sans accord écrit préalable;

(d) fournir du Contenu pouvant engager notre responsabilité civile ou pénale, ou violant ou pouvant être considéré comme une violation d’une loi locale, nationale ou internationale en vigueur, incluant mais non limité aux lois relatives aux droits d’auteur, copyright, marques déposées, brevets, ou secrets commerciaux.

5. Indemnités.

Vous acceptez de nous prémunir, et de nous dédommager, ainsi que nos filiales, affiliés, directeurs, employés, agents, collaborateurs indépendants, annonceurs, associés, de toute demande ou exigence, y compris les honoraires d’avocats, pouvant être faite par un tiers, résultant de ou dû à votre conduite ou relation avec ce site Web ou service, votre contribution de Contenu, votre violation de ces Conditions d’utilisation ou toute autre violation des droits d’une autre personne ou entité.

6. Droits réservés.

Nous nous réservons tous les droits, incluant mais non limité à chacun et tous les copyrights, marques déposées, brevets, secrets commerciaux, et n’importe quel autre droit de la propriété que nous pouvons avoir sur notre site Internet, son contenu, et les marchandises et services qui peuvent y être fournis. L’utilisation de nos droits et propriété exige notre consentement écrit préalable. Nous ne vous donnons aucune permission implicite ou explicite en vous rendant nos services accessibles, et vous n’avez aucun droit de faire une quelconque utilisation commerciale de notre site Internet ou service sans notre consentement écrit préalable.

7. Copyright / Propriété Intellectuelle.

Les textes, images, sons, bases ou fichiers de données sont protégés par les droits d’auteur et leur utilisation, reproduction ou exploitation sont soumises à l’autorisation du titulaire des droits.
Sauf mention contraire, les photos appartiennent à RUBAN BLEU. Dans tous les cas, ces photos ne peuvent être reproduites.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Si vous avez une raison de penser que votre propriété intellectuelle a été utilisée de manière à enfreindre votre copyright ou autres droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante: contact@rubanbleu.com

8. Déclaration relative à la protection des données

La présente déclaration relative à la protection des données décrit la manière dont – Ruban Bleu – (France) traite les données à caractère personnel des visiteurs de ce site web et le procédé utilisé pour ce faire. En outre, la présente déclaration décrit la manière dont – Ruban Bleu – (France) assure la sécurité des données à caractère personnel traitées.

 

Responsable

 

Ruban Bleu (France)

7 Rue Marius Berliet – Parc d’Activités de la Biliais Deniaud – 44360 Vigneux de Bretagne

 

E-Mail: contact@rubanbleu.com

 

  • Données à caractère personnel

 

Les données à caractère personnel désignent les informations vous concernant en tant que personne. Il s’agit notamment d’informations telles que vos nom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone etc. Les informations ne pouvant être directement reliées à votre véritable identité (par exemple le temps passé sur le site web ou le nombre d’utilisateurs de ce dernier) n’en font pas partie. Les données à caractère personnel sont collectées par Ruban Bleu (France) uniquement si vous nous les communiquez volontairement, par exemple lors d’une demande de devis. Les données saisies dans nos formulaire sont enregistrées uniquement aux fins spécifiées. Vos données ne sont pas transmises à des tiers en dehors de la société Ruban Bleu et de ses partenaires contractuels, comme nos distributeurs à l’étranger ou encore nos transporteurs qui ont besoin de votre adresse, sauf si des dispositions légales l’autorisent ou l’ordonnent.

 

  • Traitement des données à caractère personnel

 

Nous collectons et utilisons vos données à caractère personnel recueillies via demande de devis ou remplissage du formulaire de contact sur notre site web et les utilisons uniquement dans le cadre autorisé par la loi et exclusivement aux fins pour lesquelles vous nous les avez mises à disposition (demande d’information, saisie de commentaires, abonnement à une newsletter).

 

Les données saisies sont soumises à des mesures de sécurité de grande portée qui empêchent tout accès non autorisé ou utilisation abusive et protègent contre la destruction ou la perte des données. La transmission des données via Internet est effectuée en utilisant le système de chiffrement SSL/TLS, qui est pris en charge par les principaux navigateurs. Vous pouvez identifier si une page de notre site web, et les données qui y transitent, sont chiffrées grâce à l’icône de clé ou de cadenas et à la mention « https:// » dans la barre d’adresse de votre navigateur.

 

Si vous décidez de saisir des données à caractère personnel telles que votre nom, adresse postale, numéro de téléphone ou adresse e-mail, par exemple via le formulaire de contact pour les demandes d’information produit, vous acceptez que nous collections, traitions et utilisions les données mises à notre disposition aux fins prévues, par exemple pour le traitement de votre demande ou l’abonnement à une newsletter. Si vous demandez des informations sur des produits ou des services, par exemple, nous utiliserons vos données pour vous envoyer les informations pertinentes. Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement avec effet futur.

 

  • Collecte anonyme de données

 

En principe, vous pouvez consulter les pages du site web de Ruban Bleu (France) non personnalisées sans nous communiquer votre identité. Votre visite sur ce sites web est enregistrée. Si vous souhaitez consulter notre site web, nous collectons les données suivantes, nécessaires d’un point de vue technique afin d’afficher le site et d’assurer la sécurité et la stabilité (base légale RGPD : art. 6, al. 1, phrase 1, point f) : l’adresse IP actuellement utilisée par votre ordinateur, le nom de la page consultée, la date et l’heure d’accès, le volume de données transférées, si l’accès a abouti, la description du type de navigateur web utilisé, le système d’exploitation utilisé, le nombre de visites, le temps moyen passé, les pages consultées.

 

Ces informations sont analysées à des fins statistiques. En tant qu’utilisateur individuel, vous restez anonyme. Aucun profil d’utilisateur à caractère personnel ne peut être obtenu à partir de ces données. Les informations enregistrées sont utilisées afin de déterminer l’attractivité des sites web de Ruban Bleu et d’en optimiser le contenu.

 

  • Vos droits liés à la protection des données

 

A des conditions définies, vous pouvez faire valoir à notre égard vos droits liés à la protection des données.

 

·         Vous disposez ainsi d’un droit à l’information quant à vos données que nous avons enregistrées, selon l’article 15 RGPD.

 

·         A votre demande, nous rectifierons les données enregistrées vous concernant conformément à l’article 16 RGPD si elles sont inexactes ou erronées.

 

·         Si vous le souhaitez, nous effacerons vos données conformément aux dispositions de l’article 17 RGPD, à condition que d’autres dispositions légales (p. ex. obligations légales de conservation) ou un intérêt prédominant de notre part (p. ex. pour défendre nos droits et prétentions) ne s’y opposent pas.

 

·         Considérant les dispositions de l’article 18 RGPD, vous pouvez exiger de notre part de restreindre le traitement de vos données.

 

·         Vous pouvez par ailleurs vous opposer au traitement de vos données conformément à l’article 21 RGPD, nous obligeant à en cesser le traitement. Toutefois, ce droit d’opposition ne s’applique qu’en cas de circonstances très particulières, dans lesquelles les droits de notre société peuvent, le cas échéant, aller à l’encontre de votre droit d’opposition. Selon les dispositions de l’article 20 RGPD, vous avez également le droit de recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ou les transmettre à un tiers. En outre, vous avez le droit de révoquer à tout moment et avec effet futur votre consentement au traitement des données à caractère personnel (cf. chiffre 2.3).

 

·         Par ailleurs, vous disposez du droit d’introduire une réclamation relative au traitement de vos données par nos soins auprès d’une autorité de contrôle de la protection des données (article 77 RGPD). Nous vous recommandons toutefois de nous adresser votre réclamation en premier lieu à contact@rubanbleu.com .

 

Les droits susmentionnés peuvent être refusés ou limités lorsque les intérêts, droits et libertés de tiers l’emportent ou si le traitement sert à faire valoir, à exercer ou à défendre les droits en justice de Ruban Bleu (France).

 

Les demandes relatives au traitement de données à caractère personnel et à l’exercice de vos droits doivent, si possible, être adressées par écrit aux responsables de la protection des données dans les pays concernés.

 

  • Liens vers d’autres sites web

 

Notre site web comporte éventuellement des liens vers d’autres sites web. Nous n’avons aucune influence sur le respect des règles de protection des données par les exploitants de ces derniers. De même, nous n’avons aucune influence sur la licéité des contenus de ces sites web. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu d’autres sites web. Ruban Bleu (France) n’est pas responsable de leur contenu ou de leur gestion des données à caractère personnel. Les sites web de tiers ne sont pas soumis à la présente déclaration.

 

  • Utilisation de cookies

 

Les cookies sont de petits ensembles de données que votre navigateur stocke sur votre disque dur local. Les pages de notre site – url du site – utilisent de tels « cookies ». Ces derniers ne contiennent aucune donnée personnelle vous concernant. Les cookies vous permettent d’éviter de saisir des données à plusieurs reprises, facilitent la transmission de contenus et nous aident à identifier les sections particulièrement populaires de notre offre en ligne. Nous pouvons ainsi, entre autres, adapter les contenus de nos sites aux besoins des utilisateurs. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programme sur votre ordinateur ou lui transmettre de virus. Ils permettent de rendre l’offre Internet plus efficace et conviviale. Si vous le souhaitez, vous pouvez à tout moment désactiver l’utilisation des cookies dans les paramètres de votre navigateur. Veuillez utiliser les fonctions d’aide de la fenêtre de votre navigateur pour savoir comment modifier ces paramètres. La désactivation des cookies peut toutefois avoir certaines conséquences comme l’impossibilité d’utiliser certaines parties de notre site web, d’accéder à toutes les informations et données du site web concerné ou de les recevoir.

 

  • Analyse web

 

Avec des outils d’analyse de tiers comme Google Analytics (ci-après désignés collectivement « prestataires de services d’analyse »), Ruban Bleu (France) analyse l’utilisation des sites web. Ruban Bleu (France) décline toute responsabilité quant au traitement des données par les prestataires de services d’analyse et leurs outils.

 

  • Utilisation de Google Analytics 

 

Ce site web utilise Google Analytics, un service d’analyse web de Google Inc. (ci-après « Google »). Google Analytics utilise également des cookies. Les informations générées par les cookies Google concernant votre utilisation de ce site web (y compris votre adresse IP) sont transmises à un serveur de Google aux Etats-Unis où elles sont conservées. Google utilisera ces informations afin d’évaluer pour nous votre utilisation du site web et d’établir des rapports sur les activités du site afin de fournir d’autres services en lien avec l’utilisation du site et d’Internet.

 

Google peut aussi transmettre ces informations à des tiers dans la mesure où la loi l’exige ou que des tiers traitent ces données sur mandat de Google. Google ne mettra jamais en rapport votre adresse IP avec d’autres données de Google. En utilisant ce site, vous consentez au traitement par Google des données collectées sur vous de la manière décrite précédemment et aux fins susmentionnées.

 

Nous attirons votre attention sur le fait que notre site web utilise Google Analytics avec l’extension « _anonymizeIp() » pour améliorer la protection des données. Dans ce cas, Google raccourcira au préalable votre adresse IP dans les Etats membres de l’Union européenne ou dans d’autres Etats parties à l’Accord sur l’Espace économique européen. Dans des cas exceptionnels seulement, l’adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google aux Etats-Unis et y sera raccourcie. Toute identification directe de la personne lors de l’analyse de l’utilisation de notre site web est ainsi exclue.

 

Vous pouvez refuser la pose des cookies Google Analytics via le module complémentaire dans votre navigateur. Vous pouvez ainsi exercer votre droit d’opposition à la collecte, au traitement et à l’utilisation des données par Google Analytics avec effet futur. Pour ce faire, vous pouvez télécharger le module complémentaire de désactivation de Google Analytics pour votre navigateur, puis l’installer, en cliquant sur le lien suivant : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr. Vous empêcherez ainsi Google Analytics d’enregistrer des informations concernant votre consultation des sites web.

 

  • Boutons de réseaux sociaux

 

Le site web de – Nom de la Société – (France) comprennent des fonctions (plug-ins) de fournisseurs tiers ou de plateformes de réseaux sociaux (Twitter, LinkedIn, Facebook, Google+). Ces plug-ins permettent à l’utilisateur de partager des contenus sur les réseaux sociaux susmentionnés. Par défaut, les boutons sont désactivés lorsque vous accédez au site web. Cela signifie qu’aucune donnée à caractère personnel n’est transmise aux prestataires tiers respectifs sans l’intervention de l’utilisateur. Une fois que l’utilisateur a activé les boutons, les données, y compris celles à caractère personnel, sont transmises automatiquement aux prestataires tiers correspondants via les plug-ins. Si, lorsqu’il consulte le site web, l’utilisateur est simultanément connecté à son compte sur le réseau du prestataire tiers, ce dernier peut y attribuer la visite. Ruban Bleu (France) n’a ici aucune influence. L’objet et l’étendue de cette collecte de données ainsi que le traitement et l’utilisation ultérieurs des données à caractère personnel sont définis dans les remarques relatives à la protection des données des réseaux sociaux respectifs. Les utilisateurs y retrouveront également des informations concernant les droits et possibilités de configuration relatifs à la protection de leur vie privée.

 

  • Newsletter, reporting, etc

 

Si vous souhaitez vous abonner à notre newsletter ou à toute autre publication, vous devez nous indiquer l’adresse e-mail à laquelle vous souhaitez qu’elle soit envoyée. En nous communiquant votre adresse e-mail, vous acceptez que nous puissions l’utiliser afin de vous envoyer la newsletter en vue de vous informer sur les nouveautés dans le domaine de la gestion d’actifs. Bien entendu, vous avez la possibilité de vous désabonner de la newsletter à tout moment et de révoquer votre consentement avec effet futur. Pour ce faire, cliquez sur le bouton prévu à cet effet dans le mail que vous recevez.

 

  • Modifications apportées à la déclaration relative à la protection des données

 

L’évolution rapide des nouvelles technologies sur Internet rend nécessaire l’ajustement ponctuel de notre déclaration relative à la protection des données. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment la présente déclaration relative à la protection des données conformément aux dispositions y relatives en vigueur. Celle-ci date du mois de juin 2018. Les nouveautés seront publiées sur cette page.

 

8. Clause de Territorialité.

Vous convenez que ces Conditions d’utilisation et toute dispute résultant de votre utilisation de ce site Internet, ou de nos produits ou services, seront régis par et soumis aux lois locales du siège social du propriétaire de ce site Internet, même en cas de conflit avec d’autres dispositions légales. En vous enregistrant sur, ou en utilisant ce site Internet et ses services, vous consentez et vous soumettez à la juridiction exclusive du pays ou de la région du siège social du propriétaire de ce site Internet.

9. Informations diverses.

(i) Au cas où ces Conditions d’utilisation entreraient en conflit avec n’importe quelle loi, en vertu de laquelle n’importe quelle disposition pourrait être jugée inadmissible par une cour ayant juridiction sur les parties, cette disposition sera interprétée pour refléter les intentions originales de parties au plus près de la loi applicable, cependant que le reste de ces Conditions d’utilisation restera valide et intact;

(ii) Le manque de l’une ou l’autre partie de convenir de ces Conditions d’utilisation ne sera pas considéré comme annulant une quelconque de ces disposition qui demeurent effectives dans leur intégralité;

(iii) Vous convenez que sans égard à une quelconque loi contraire, toute exigence ou réclamation résultant de ce site Internet ou de ses services devra être notifiée par voie légale au plus tard un (1) an après sa cause, faute de quoi la réclamation sera impossible pour toujours;

(iv) Nous pouvons assigner nos droits et obligations sous ces Conditions d’utilisation et nous serons relevés de tout autre engagement.

Devis gratuit La Boutique +33 (0)2 40 48 74 33